LE MEROT
Présentation de la marque LE MEROT
Déposée le 29 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CASTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LE MEROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MEROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEROT est expirée depuis le 29 juillet 2008.
PATISSERIE CASTAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37